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  /!\ Les Textes de lois /!\

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Cosmique
Damage Dealer
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Messages : 1079
Date d'inscription : 06/02/2013
Age : 29

MessageSujet:  /! Les Textes de lois /!   Dim 25 Mai 2014 - 14:15

Citation :


I.DROITS

Droit civil (Justice Asura)
- Le Conseil des Arcanes est l'instance judiciaire et législative suprême et se réserve le droit de trancher en cas de conflit d'interprétation du Règlement.
- Le Conseil des Arcanes peut interdire l'accès ou l'attroupement à tout endroit qu'il jugera nécessaire de restreindre.
- Les explosions magiques sont interdites entre 23h et 5h
- La vente, l'achat, la détention et la consommation de drogues sont interdit sur les lieux de recherches et zones à risque. Générer une situation à risque sous l'influence de la drogue, quelque soit le lieu, est également interdit.
- Faire justice soit même (meurtre, ou tentative de meurtre) est interdit à l'encontre de notre propre espèces, sur Rata Sum. (cela vaux également pour la Justice)

Droit des coteries et métacoteries
- Est une Coterie tout rassemblement de deux asura ou plus travaillant sur un projet de recherche donné et s'étant déclaré comme tel auprès du Conseil des Arcanes.
- Est une MétaCoterie tout rassemblement de deux Coterie ou plus partageant un même règlement intérieur et un même nom.
- La hiérarchie d'une Coterie dépend exclusivement de son règlement intérieur, les petits malins qui s'attribuent des titres comme "Grand Maître de l'Alchimie Eternelle" au sein de leur Coterie devront accepter le fait que celui ci n'a aucune existence dans le Règlement de Rata Sum et ne sera pas considéré comme une circonstance atténuante le jour où ils feront sauter les trois quarts de la Province de Métrica pour leurs recherches.
- Les Coteries et Métacoteries sont habilitées à faire respecter leur règlement intérieur. Tout infraction au Règlement reste de la compétence des Pacificateurs et du Conseil des Arcanes.
- Les Coteries et Métacoteries reconnues officiellement peuvent faire demande de financement aux Conseil des Arcanes.
- Le Conseil des Arcanes peut, sans justification requise, revenir sur sa décision de financer une Coterie ou une Métacoterie.
- Le Conseil des Arcanes peut, sans justification requise, décider de ne  plus reconnaitre officiellement l'existence d'une Coterie.
- Une Coterie peut être dissoute par accord unanime de ses membres. Tout autre manière nécessite l'avis favorable du Conseil des Arcanes.
- Même dissoute, tout bevret d'invention déposé au nom d'une Coterie reste au nom de cette Coterie.
- Si une Coterie rejoint une MétaCoterie, les brevets d'invention déposés à son nom sont désormais au nom de la MétaCoterie.
- Il n'existe pas de clause d'exclusivité sur les domaines de recherche. Plusieurs Coteries peuvent avoir un projet de recherche similaire.


Droit des brevets
- Les brevets expirent et tombent dans le domaine public à la mort de l'inventeur ou après 20 ans d'exploitation.
- Seul les asuras, couple déclaré par contrat d'union, Coterie ou Metacoterie sont habilités à déposer un brevet en leur nom. (Ex : Un brevet peut être déposé au nom de "L'Enqueste", ou au nom de la savante "Zojja", ou au nom du couple "Zojja/Kudu" (les couples asura étant souvent des unions temporaires pour travailler sur une même idée))
- Sur présentation de preuves de fraude et par décision du Conseil, le titulaire d'un brevet peut être modifié.

Droit des rejetons
- Droit a l'apprentissage normal
- Droit aux tuteurs et mentors lors d'abandon parental
- Droit a une bourse d'etude créative
- Droit à la sécurité et la prise en charge du rejeton par la coterie d'origine parental.
- Sécurité des rejetons
- Existence du Service de Protection de l'Enfance (dixit les dialogues avec Taimi !).

Droit des assurances
- Assurances vie
- Assurances Explosion de laboratoire
- Assurances des exploitations de bookah
- Assurances maladie/mutuelles


Droit et interdictions bookahtesques
- Il est interdit a un bookah de tuer un asura dans rata sum et ses environts, sous peine d'être enfermé, et envoyer au tribunal de sa culture pour y etre prit en charge, et verser des dédommagements lourds pour la perte d'un être intellectuellement développer.
- Il est interdit au bookah de faire justice lui même et de "corriger" un asura sur son territoire.
- Il lui est impossible de suivre un cursus Asura, sous peine d'être banni du térritoire. (lois mise en pratique depuis la catastrophe de Scarlet.)

- Le Bookah a le droit de refuser les avances expérimentales en vue de devenir cobaye.
- Le Bookah peux refuser de gouter a la cuisine local.
- Le Bookah est autoriser a utiliser les toilettes publiques mais il est de sa responsabilité de savoir utiliser les trois coquillages. (quoi? il en fallait bien une ridicule)
- Le Bookah est autoriser a vendre ses produits sur le territoire et a troquer ses biens contre d'autres conformes aux rêglementations.
- Le Bookah est autorisé et même grandement incité à ne pas rentrer en un lieu dit laboratoire sans la présence et l'autorisation d'un ou plusieurs asuras, dirigeant ce lieu.(de préférance avec blouses).


Citation :


II.CODE

Code du commerce Asura

Code du commerce
- Tout commerce d'une invention asura doit être fait avec l'accord du détenteur du brevet de cette invention.
- Tout commerce de denrée ou service à risque nécessite une licence marchande appropriée remise par le Conseil des Arcanes.
- Les éléments considérés "à risque" sont répertoriés dans une liste tenue par le Conseil des Arcanes et mise à jour le 15 de chaque mois.
- Le commerce d'être vivant intelligent est interdit.


Code du commerce extérieur
- La vente d'outils tactiques et de matériel militaire à des non-Asura est interdite. Exception est faites pour les Ordres du Pacte dans le cadre de leurs missions de lutte contre les Dragons.
- Les vendeurs non-Asura d'outils tactiques et de matériel militaire sont autorisés à condition qu'ils soient sous la supervision d'un Asura.
- Les ventes de type utilitaire de vie communes sont soumis à une réglementation stricte afin de prévenir les accidents quand utilisés par des non-asuras.


Code de l'Ethique
- Il est interdit de se déclarer propriétaire d'un être vivant intelligent, même dans le cadre d'un projet de recherche.
- Il est interdit de torturer un être vivant intelligent.
- Il est interdit d'empoisonner un concurrent commercial plus d'une fois par an.
- La peine en cas d'infraction au présent code est le bannissement.
- L'utilisation d'animaux comme sujet de test nécessite une autorisation ponctuelle délivrée par le Conseil des Arcanes.



Code de régulation de la technomagie
- La possession d'outils tactiques et de matériel militaire par des non-Asura est interdite. Exception est faites pour les Ordres du Pacte dans le cadre  de leurs missions de lutte contre les Dragons.
- Sauvegarde de la race Asura
- Enfermement ou banissement des Asuras intellectuellement problématiques afin d'eviter des catastrophes.
- Le matériel à destination de non-Asura doit etre conforme aux rêgles de sécurité. (sécurité des cristaux, pièces de construction verrifée et testées trois fois, aucunes armes, ou fonction proche de matériel militaire implantée.)
- Les Golems dotés de capacités cognitives autonomes sont illégaux et seront détruits. Les Golems doivent obligatoirement être muni d'un système inhibiteur de rébellion fonctionnel.
- Est considéré comme autonome tout golem ne disposant pas d'inhibiteur de sédition et de module de directive des lois de la golémique.
- Toute personne responsable de la fabrication d'un golem autonome peut être accusé de génération excessive de désordre ou de provocation de situation à risque selon la nature du golem.
- Toute infraction commise par un golem est à la responsabilité de son créateur.
- Tout individu, Asura ou non, recevant un enseignement technomagique Asura s'engage automatiquement à ce que ses inventions ayant recours à la technomagie soient soumises à la législation de Rata Sum sans considération territoriales. Y compris si l'enseignant n'est pas Asura.


Code Pénal

/!\ - Est un crime toutes actions ayant pour conséquence de ralentir le progrès du peuple asura. /!\  

(loi fondamentale à interprétation large. Définir ce qu'est exactement   le 'progrès' et ce qui le ralentit ou non peut être un sujet majeur de   discorde politique et législative, surtout chez les asuras !)


-  Les Pacificateurs sont l'organisme judiciaire de la ville, ils sont  habilité à interpeller, incarcérer et juger tout individu ne respectant  pas le Règlement.
- Toute peine infligée par le Code Pénal de Rata Sum peut être purgée sous la forme d'une compensation pécuniaire ou matériel versée directement au trésor du Conseil des Arcanes. Le montant exact nécessaire est fixé par le Conseil des Arcanes et se doit d'être à la hauteur du préjudice causé par le crime à la cité de Rata Sum. (Les crimes extrêmement grave que le Conseil ne souhaite pas voir "rachetés" voient leur montant fixé à des sommes absurdes (plus haute que la fortune totale de Tyrie) voir fantaisistes (un chiffre mathématiquement impossible à retranscrire sous forme monétaire))

- Les infractions reconnues au Code de l'Ethique sont punie d'un bannissement d'une durée proportionnelle à la gravité de l'infraction. La durée minimum étant d'un an.


- Gestion des intellects problématiques -

Les asuras intellectuellement faible ne sont considérés comme "problématique" que lorsque leur déficience est à l'origine d'une "situation problématique". Cette situation étant la seule et unique preuve recevable pour accuser quelqu'un d'avoir un intellect problématique.
Un asura inctellectuellement faible qui ne provoque aucune catastrophe est de fait considéré comme suffisamment intelligent pour auto-gérer sa propre déficience.



Négligence de Catégorie D : Infraction involontaire au Règlement sans conséquence grave.
=> Sanction applicable au bout de la troisième récidive sur une période de cinq an : Entrevue obligatoire avec un spécialiste de l'analyse mentale pour évaluation CERV (on vérifit si il l'asura est limité ou pas, le rapport est ensuite ajouté à son dossier et transmis aux organismes pour lesquels il/elle travaille)

Négligence de Catégorie C : Infraction involontaire du Règlement ou non-respect des Consignes de Sécurité entrainant des dégats superficielles (Blessures bégnignes, endommagement de matériel peu couteux, création d'une situation à risque).
=> Sanction immédiate : Enfermement au Quartier d'Isolement de Rata Sum pour une durée de deux mois durant laquelle à lieu une "remise à niveau" effectuée par un spécialiste des troubles mentaux. Possibilité de raccourcir la durée d'enfermement selon l'avis du spécialiste.

Négligence de Catégorie B : Infraction involontaire du Règlement ou non-respect des Consignes de Sécurité entrainant des dégats sérieux (Blessures nécessitant une intervention médicale, perte de matériel ou de travaux, mise en danger de la sécurité de Rata Sum).
=> Sanction immédiate : Enfermement au Quartier d'Isolement de Rata Sum pour une durée d'un an avec suivi par un spécialiste des troubles mentaux. Révocation de l'appartenance à toute Coterie et tout organisme de Rata Sum et interdiction définitive d'assumer un poste à responsabilité. Obligation d'un suivi psychiatrique sur cinq an minimum après libération. (L'asura peut par la suite rejoindre une coterie ou un organisme de Rata Sum, du moment que les responsables l'acceptent. Il/elle ne peut en revanche pas accéder à un poste nécessitant la moindre autonomie.)

Négligence de Catégorie A : Infraction involontaire du Règlement ou non-respect des Consignes de Sécurité entrainant la mort, la déstruction de matériel couteux (plus de 1000 pièces d'or de dommage), la perte définitive de travaux jugés important (par le Conseil des Arcanes) ou la mise en danger de la sécurité militaire ou diplomatique de Rata Sum.
=> Sanction immédiate : Enfermement définitif au Quartier d'Isolement de Rata Sum, aucun recours possible. OU Bannissement définitif de Rata Sum, puni de mort si non respecté.


Code en vigueur dans les universités
- Le vol d'idées déjà déposées auprès du maître des sarcasmes en charge des élèves, telles que des projets en cours ou en lancement, des inventions en construction ou sur le point d'être terminées, est passible d'une radiation de l'élève, vu comme usurpateur s'il ne peut prouver l'authenticité de l'idée. (Cet écart de conduite peut être considéré comme preuve d'un intellect problématique.)



Citation :


III.LOIS

[Lois équivalante à "Crime contre l'humanité" ? Mettre en danger notre génie est forcément un crime !]

Crime contre l'avancée du savoir Asura :
- Toute action allant à l'encontre d'une idée ou d'une personne allant dans le sens de l'avancée du savoir est un délit.
- Dans le cas où deux idées allant dans le sens de l'avancée du savoir se contredisent, ce sera au tribunal de trancher.
- Dans le cas où trois idées ou plus allant dans le sens de l'avancée du savoir se contredisent, celles choisient par le conseil des arcanes prévaudront jusqu'à ce qu'il n'en reste que deux.
- Lorsque qu'une idée se retrouve par ce fait écartée, il devient prohibé d'y faire référence où d'en parler, même dans le cas où l'on n'a pas connaissance du fait que cette idée fut prohibée. Dans ce cas de figure y faire référence fait advenir une sentence similaire à celle du premier titulaire de l'idée.
- Tout être vivant commettant  une action à l'encontre de l'avancée du savoir Asura ou du savoir lui-même se verra entraîné en cours d'assise pour son crime.
- Tout golem ou créations non-vivantes commettant  une action à l'encontre de l'avancée du savoir Asura ou du savoir lui-même, verra son créateur entraîné en cours d'assise pour son crime.
- Tout action à l'encontre de l'avancée du savoir Asura ou du savoir lui-même, pouvant être considérée comme quasi-crime se voit renvoyée à la "gestion des intellects problématiques".


Lois et Règles de Rata Sum :
Droit à la propriété privée :
Rappelez-vous que dans cette ville, vous devez respecter votre voisin. Même si il a un meilleur appareil a propulsion ionio-etherique, rien ne sert de lui pourrir
ouvertement sa boîte au lettre avec des résidus de Limon.. Faîtes le discrètement.

Droit au vote :
- Droit d’élire un nouveau Géni au conseil.
- Droit de vote sur de nouvelles avancées utiles.
- Droit de vote pour les fermetures des portails en cas de crise commerciales.
- Droit de vote de nouvelles lois proposées par le conseil.

Devoir de dénoncer :
Chers habitants. N'hésitez pas à dénoncer vos voisins pour toutes fautes qui a un rapport de près ou de loin à des expériences illicites telles que exploitation
d'une forme de vie intelligente sans son consentement, tentative de corruption ou de détournement de fonds, explosions de type B à F, et vente d'armes Asuras chez des sous-races.



Lois Anti-abus physique et moral
- Le viol est interdit. La peine standard est la castration chimique, en cas de récidive, la castration chirurgicale incluant la pénectomie.
- La maltraitance physique et psychique à l'encontre d'un Asura est interdite.
- Et inversement toute copulation inter-raciale comprenant un asura sera punie de charronnage pour la totalité des protagonistes consentants.
- L'interdiction a un asura de créer ou concentré son attention sur son projet est un harcèlement moral et sera sévèrement punit.
- Faire pression sur tout asura pour un projet (hors coterie ou personnel) est passible d'amende.







Ajouts et modifications à venir.

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Ywain Hautelance

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MessageSujet: Re:  /!\ Les Textes de lois /!\   Jeu 26 Juin 2014 - 17:21

Sujet déverrouillé sur demande pour permettre de futures mises à jour.

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« Répands sur nous le feu de Ta grâce puissante ; Que tout l'enfer fuie au son de Ta voix ; Dissipe le sommeil d'une âme languissante Qui la conduit à l'oubli de Tes lois! »
~Ywain Hautelance~
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